Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISTREAMS
Christian NICAUD
Ayman JAAFARI

Numéro de dépôt :
3621096
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ISTREAMS de Christian NICAUD

Présentation de la marque ISTREAMS

Déposée le 6 janvier 2009 par Christian NICAUD et Ayman JAAFARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISTREAMS »

Les déposants sont Christian NICAUD domicilié(e) 6 Place Wilson,06000 NICE - 06000 - France et Ayman JAAFARI domicilié(e) PO Box 1340 Safat,Kuwait - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian NICAUD domicilié(e) 6 Place Wilson,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Christian NICAUD a également déposé les autres marques suivantes : ISTREAMS TECHNOLOGY


Christian NICAUD - 6 Place Wilson,06000 NICE - 06000 - France

Ayman JAAFARI - PO Box 1340 Safat,Kuwait - XX


Christian NICAUD - 6 Place Wilson,06000 NICE - 06000 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513422 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.